Textes de droit congolais

Arrêté n°9386 du 4 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mme NTSIETE née BISSAMBOU Julienne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9387 du 4 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mr BASSANSOUMOUNA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9388 du 4 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mr TATY Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9389 du 4 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle MASSOKO Clémentine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9390 du 4 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mr ALANGA Emmanuel Guy Claude, professeur adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services scoiaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9391 du 4 décembre 2008 portant reconstituion de la carrière administrative de mr EPERE-NGOMA, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9392 du 4 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mr OBOUROUNDOUO Daniel, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9394 du 4 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle BINTSENE Lydie Esther, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9397 du 4 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle OKEMBA SOMBOKO Marie Josée, comptable principale du trésor des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°9398 du 4 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mr ATIPO Alphonse, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9419 du 4 décembre 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.KITOU Maurice, chef ouvrier contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9420 du 4 décembre 2008 portant affectation de mlle GANCKOUOBY Axelle Irma, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9421 du 4 décembre 2008 portant affectation de M.NGAHOUIYA Jacques, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9422 du 4 décembre 2008 rectifiant l'arrêté n°2644 du 24 mars 2006, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique ne ce qui concerne mme MAKOUNDI MAKOUNDI néePOUABOU MALONDA PHilomène (Non publié au JO)

Arrêté n°9425 du 4 décembre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dansles cadres réguliers de la fonction publique, en tête : mlle OBEYI-ANDONGA Léonie (Non publié au JO)

Arrêté n°9426 du 4 décembre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels en tête : mr MPANGUELE Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°9427 du 4 décembre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels en tête : mlle NGOULOU Symphorienne Eléonore (Non publié au JO)

Arrêté n°9429 du 4 décembre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres régulier de la focntion publique en tête : mr MORANGA Philippe (Non publié au JO)

Arrêté n°9431 du 4 décembre 2008 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 90,92,94,96,98,00,02 et 04 de versement de mlle DZABATOU Léonie opératrice principale stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I, des services sociaux (infor) (Non publié au JO)

Arrêté n°9432 du 4 décembre 2008 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 90,92,94,96,98,00,02 et 04 de certains agents spéciaux stagiaires des cadres de la catégorie C, hiérarchie II, des services adm et finan SAf (adm gén) en tête (Non publié au JO)