Textes de droit congolais

Arrêté n°9492 du 5 décembre 2008 portant reconstitution de la situation administrative de mlle NDEAMBA-BEATSENGUE Clémentine, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9493 du 5 décembre 2008 accordant une bonification d'un échelon à mr NIENGO Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9495 du 5 décembre 2008 accordant une bonification d'échelon à mr ZONZOLO Toussaint, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9496 du 5 décembre 2008 accordant une bonification d'échelon à mme MBOTE née KOUSSOU cécile, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9497 du 5 décembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.MANU-POATY Vincent Ferdinand, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9498 du 5 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.MITCHA Corneille, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9500 du 5 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de mme MANIONGUI née MPATA Germaine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (trésor) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9502 du 5 décembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de mr LOUAMBA André, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services administratifs et financiers SAF (adm gen) (Non publié au JO)

Arrêté n°9503 du 5 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 96,98,00,02 et 04 de mr MANKOU-MANKOU Nestor, contrôleur principal des contributions directes et indirectes des cadres de la catégorie II,é chelle 1 des services administratifs et financiers SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9504 du 5 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 00,02 et 04 de mr OTTO ELENGA Samuel, ingénieur des cadresde la catégroei I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9506 du 5 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de mr MBILAMPASSI Cyprien, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9507 du 5 décembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de mr OYENGA PHilippe, adjoint technique des cadres de la catégorie II,é chelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9508 du 5 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 01 et 03 de mlle NKOURABOUO Rose, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9509 du 5 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 01,03,05 de mr MADZOU Jérémie Jean Salm, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9510 du 5 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 90,92,94,96,98,00 et versement de mlle MOULOUMOU Cécile, monitrice sociale (option: puéricultrice) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9511 du 5 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de mr BABINDAMANA Valentin, administrateur du travail des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration du travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°9513 du 5 décembre 2008 accordant une bonification d'échelon à M.NGUIENDO Jean Baptiste, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunese et sports) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9518 du 5 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 89,91,93,95,97,99,01,03,05,07 et versement de certains ingénieurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (aéronautique civile) en tête mr NGOKA Célestin (Non publié au JO)

Arrêté n°9520 du 5 décembre 2008 portant titularisation,versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de mlle BOUESSE Monique, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers (Non publié au JO)

Arrêté n°9523 du 5 décembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de mme OUADIABANTOU née BIBOUSSI Adèle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs t financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)