Textes de droit congolais

Arrêté n°9801 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrièreadministrative de mlle ANGA Ida Annie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9802 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ELEMBA Aimé Jean Louis, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9803 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUANDATH Susco Guy Albin, professeur des CEg des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9804 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBON-ABAMI André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9805 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ONGALI Didier, instituteur des cadres de la catégorie II,é chelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9806 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.EBILA Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9807 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUDIONGUI GAMBEAU Augustin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9808 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.ONDZE née NDANGUI Elisa, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9809 du 12 décembre 2009 poratnt reconstitution de la carrière administrative de M.OTALA Marcel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9810 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière admnistrative de M.MOUSSOYI Gaston, agent technique principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9811 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOUZOLO Dieudonné, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9812 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MIERE Damase, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9813 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OMIMA Merlly Simplice, agent subalterne des bureaux des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9814 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.AKANATI-ITOUA Robert Frédéric, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°9815 du 12 décembre 2009 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BAMANISSA Joachim, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9816 du 12 décembre 2009 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.KOYI Cyr Modeste, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9817 du 12 décembre 2009 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de mlle NZALA Christine, sage femme prinicpale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9818 du 12 décembre 2009 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de mlle NKOUKA Béatrice, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorié II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration général (Non publié au JO)

Arrêté n°9819 du 12 décembre 2009 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.APOUASSA Bernard, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9820 du 12 décembre 2009 portant promotion à deux ans au titre des années 97,99,01,03,05,07 de mosnieur PANA Zéphirin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)