Textes de droit congolais

Décret n°2009-424 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de M. MABA Juldas Stanislas dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2009-425 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de Mlle MOUKILA MOUSSOUNDA Elda Salomé dans les de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2009-426 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de M. OKOBO Sâge Anock Juvel dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2009-427 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.NDINGA Many Rodolphe (Non publié au JO)

Décret n°2009-428 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Mlle INGANDZA LANGHUE Guelord Erich (Non publié au JO)

Décret n°2009-429 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de M. NDZALA NGABIE Septine dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2009-430 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de Mlle EBVOUNDI ASSOMBI Danielle dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2009-431 du 17 décembre 2009 portant intégration par assimilation et nomination de certains cadidates dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : Mlle DINANA Laure (Non publié au JO)

Décret n°2009-432 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NZINGOU MOUHEMBE Milse William (Non publié au JO)

Décret n°2009-433 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains prestataire de l'enseignement primaire et secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.OKO ELANGUE Herbert (Non publié au JO)

Décret n°2009-434 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête M.LOUBELO Audry Babain (Non publié au JO)

Décret n°2009-435 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 desservices sociaux (enseignement) en tête : M.MOKOUALA Guy Rodhain (Non publié au JO)

Décret n°2009-436 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de M. BAMONA SENDA Cyprien Euloge, prestataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2009-437 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de Mlle DZOUSSI BOUKAMA Epiphanie Patricia, prestataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2009-438 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de M. OPANDI Mesmin, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2009-439 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de M. MEGUIDA WALL Brice Fulgence, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2009-440 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.EBISSA Tchister Morrel (Non publié au JO)

Décret n°2009-441 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle KOULOUMBOU Varele Nadie (Non publié au JO)

Décret n°2009-442 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de M. EDZIA Bertrand Ewé, prestataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2009-443 du 17 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle KOUZONZISSA Stéviane (Non publié au JO)