Textes de droit congolais

Arrêté n°89 du 12 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.IBATTA Jean Marie, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°90 du 12 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.ANGANDEH Marie Germaine, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (Impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°91 du 12 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BOKOBO PANGUI Abel Marise, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°92 du 12 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BOKOBO PANGUI Abel Marise, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°93 du 12 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MBONGO Alice Pulcherie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 3 des servises administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°94 du 12 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MPOUTOU Alfred Cyprien, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des servises administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°95 du 12 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KANGA Sidonie, chancelière des affares étrangères, l des cadres de la catégorie II, échelle 2 des servises administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°57 du 11 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004, 2006, 2008 et bonification d'échelon à M.NKOUNKOU Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Enseignement) admis à la retrait (Non publié au JO)

Arrêté n°58 du 11 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BEMBA Maggali Saint Cyr, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°59 du 11 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MOUKILA Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°60 du 11 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.YOKA Daniél Duclos, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°61 du 11 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.POUNGOU Albert, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°62 du 11 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ITOUA André, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°63 du 11 janvier 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOUTINOU Gabrielle, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°64 du 11 janvier 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 1993 promotion sur liste d'aptitude et de bonification d'échelon de M.NZOUNGOU Omer, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement), admis à la retrait (Non publié au JO)

Arrêté n°65 du 11 janvier 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MABOUDOULOUTSANA Angéliquer, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°66 du 11 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, versement et bonification d'échelon de M.MASSAMBA Bernard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement), admis (Non publié au JO)

Arrêté n°67 du 11 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, versement et bonification d'échelon de M.HOLLAT Danièl, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°68 du 11 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1996, 1998, 2000, 2002 et versement de M.MBOU Benjamin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement), décédé. (Non publié au JO)

Arrêté n°69 du 11 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MBOMBI Elisabeth, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)