Textes de droit congolais

Arrêté n°396 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.BAMBOU Ernest Lambert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°397 du 5 février 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics), en tête : M.BIKOUMOU Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°398 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mlle NZOCKOLA Vegon Rosine Fortune, professeur technique adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-78 du 4 février 2010 portant engagement de certains candidats en qualité de professeur certifié des lycées contractuel - Melle BASSIMBA YALLY Gertrude Gisèle (Non publié au JO)

Décret n°2010-79 du 4 février 2010 portant engagement de certains candidats en qualité de professeur certifié des lycées contractuel - M.DIMI Serge Aimé (Non publié au JO)

Décret n°2010-80 du 4 février 2010 portant engagement de M. NSONDE Brice Hervé, en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-81 du 4 février 2010 portant engagement de M. NGOURI Paul bénévole de l'enseignement secondaire en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-83 du 4 février 2010 portant engagement de M. MOUSSA ICKONGA Davy en qualité de professeur certifié de lycée contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-85 du 4 février 2010 portant engagement de M. NGOUONI Fréderic en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-87 du 4 février 2010 portant engagement de certains candidats de l'enseignement secondaire en qualité de professeur certifié des lycées contractuel - M.OKANDZE NOUNGOU Mesmin (Non publié au JO)

Décret n°2010-88 du 4 février 2010 portant engagement de certains candidats de l'enseignement secondaire en qualité de professeur certifié des lycées contractuel - ANGUIMA Jean Noël (Non publié au JO)

Décret n°2010-89 du 4 février 2010 portant engagement de M. NTSIBA Cyr Martial, prestataire de l'enseignement secondaire en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-90 du 4 février 2010 portant engagement de certains prestataire de l'enseignement secondaire en qualité de professeur certifié des lycées contractuel - M.PANDZOU Guy Flavien (Non publié au JO)

Décret n°2010-91 du 4 février 2010 portant engagement de M. OSSAPOUON Marc Côme Rustique, en qualité de professeur certifié des sciences économiques contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°350 du 4 février 2010 portant engagement de certaines candidates en qualité de sage-femme contractuelle, en tête : Mlle KHOUA-GAMPIOT Rolande Vitalie (Non publié au JO)

Arrêté n°351 du 4 février 2010 portant engagement de certaines candidats en qualité de sage-femme diplômée d'Etat contractuelle, en tête : Mlle MOKENYA Valerie Chimène (Non publié au JO)

Arrêté n°352 du 4 février 2010 portant engagement de certaines candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuelle, en tête : Mr MBOUSSA Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°353 du 4 février 2010 portant engagement de certaines candidats en qualité de chauffeur contractuel, en tête : Mr OSSEBI Moïse (Non publié au JO)

Arrêté n°354 du 4 février 2010 portant engagement de certaines candidats en qualité de conducteur principal d'agriculture contractuel, en tête : Mr M'BEDI BILONGO Phidolphia Delvina Lucia (Non publié au JO)

Arrêté n°355 du 4 février 2010 portant engagement de certaines candidats en qualité d'agent spécial principal d'agriculture contractuel, en tête : Mr MFOURGA Héliodore (Non publié au JO)