Textes de droit congolais

Arrêté n°338 du 3 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAMBALOU Vincent, agent principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°339 du 3 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.ONKILI David, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°340 du 3 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mme MAMPOUMI née NKAMA, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°341 du 3 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Mme LOEMBA née LOUHOUNOU Faustine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°342 du 3 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MONGA François Xavier, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (Non publié au JO)

Arrêté n°343 du 3 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MATONDO Philippe, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services administratifs et financiers -SAF- (adminstration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°344 du 3 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.NGOMA BABOUELE Raphaël, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°345 du 3 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certaines attachées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : Mlle ITOUA-GNEDOU Victorine (Non publié au JO)

Arrêté n°346 du 3 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle FATOMA BINTY, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°347 du 3 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.ELENGA Jean Marie, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°348 du 3 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mlle NGATSE ISSONGO Josiane, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°349 du 3 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle EBORO Marie Noëlle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°282 du 2 février 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MVOULA-MOUKALA MANKELE Aimé, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°283 du 2 février 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires aux orphelins de BECKET Alain Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°284 du 2 février 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.LIKIBI Casimir (Non publié au JO)

Arrêté n°285 du 2 février 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve ODZOYH née APANGOUE Julienne (Non publié au JO)

Arrêté n°286 du 2 février 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires,aux orphelins OLOKANDZILA Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°287 du 2 février 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve KOUMBA née SAFOU-BATCHY Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°288 du 2 février 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins MVOUAMA Jean Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°289 du 2 février 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins ONINA Eugénie (Non publié au JO)