Textes de droit congolais

Arrêté n°395 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NZIETE Gabriel, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°396 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.BAMBOU Ernest Lambert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°397 du 5 février 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics), en tête : M.BIKOUMOU Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°398 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mlle NZOCKOLA Vegon Rosine Fortune, professeur technique adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-92 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de certains prestataires de l'enseignement primaire et secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BITSINDOU NTELAYANDI Roméo Didier (Non publié au JO)

Décret n°2010-93 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BABACHAS Julsey-O'Neill (Non publié au JO)

Décret n°2010-94 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MILANDOU NGOUAKA Fred Fruidamourd (Non publié au JO)

Décret n°2010-95 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de M. EWAKE Sorel Platini, prestataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-97 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de M. ELENGA Armel, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-98 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de M. OLOUALAO Thibaut Manth, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-99 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de M. MAGUESSA EBOME Ghislain Thierry, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-100 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de Melle. WAKOU Pierrette, prestataire de l'enseignement secondaire, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-101 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MAFOUNA MANKOU Landry Kévin (Non publié au JO)

Décret n°2010-102 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGAMA PEYA Gaspard (Non publié au JO)

Décret n°2010-103 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGOUARY NKOUARI Teddy Gracia Azaad (Non publié au JO)

Décret n°2010-104 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KOUNOUNGA BALONGANA Chris Modeste (Non publié au JO)

Décret n°2010-105 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ANDONGUI Frédérique (Non publié au JO)

Décret n°2010-106 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MIFOUNDOU Odilon Evrard (Non publié au JO)

Décret n°2010-107 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de Melle. KAYA Dayimie Paméla dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-108 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de M. MOUKIMOU-BIBENE dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)