Textes de droit congolais

Arrêté n°375 du 5 février 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.DIBOU Philippe (Non publié au JO)

Arrêté n°376 du 5 février 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.BIAWA Gérard (Non publié au JO)

Arrêté n°377 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle INGOBA Bernadette, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°378 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.ELENGA NGOLO Gervais, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°379 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle MAYELA Marie Stely Cévérine, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°380 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle GANGA Aude Blandine, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°381 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.OBOULA Wenltamand Velckins, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°382 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.KANGA MANGA Hilan, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°383 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains agents spéciaux principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en-tête M.OKUYA NKOUABANI Gall Expédit (Non publié au JO)

Arrêté n°384 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle MALEKA Félicité, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°385 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains agents spéciaux principaux, des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : M.MIFOUNDOU Jean Mari (Non publié au JO)

Arrêté n°386 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains secrétaires principaux d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête Mlle OYANDZA Florence (Non publié au JO)

Arrêté n°387 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mlle NGALA Cécile, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°388 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme MALONGA née BADILA Germaine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°389 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle NKOU Odile Constance, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°390 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2003,2005 et 2007 de Mlle DOKO Yolande, secrétaire d'administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°391 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.GAMBOU-MPAN Mathias, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers-SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°392 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle DOKO Pascaline,secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°393 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.IBARA Dominique, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°394 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de M.DOUTA Alain, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2, des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)