Textes de droit congolais

Arrêté n°554 du 10 février 2010 portant affectation de Mr NZAOU-MADIKOU, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°555 du 10 février 2010 portant affectation de Mr OSSOKO Victor, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°556 du 10 février 2010 plaçant Mr NGAMOUTSIKA Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en position de détachement (Non publié au JO)

Arrêté n°557 du 10 février 2010 portant avancement de Mr BUKASA MBILANJI, professeur des lycées contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°558 du 10 février 2010 portant reconstitution de carrière administrative de Mr MATONDO Philippe, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°559 du 10 février 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr BALEKITA François, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°560 du 10 février 2010 portant reconstitution de la carrière administratrative de Mlle NDONGO Elise, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°561 du 10 février 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr ITOUA Francis Chymard, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°562 du 10 février 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr AMBEGA Bernard, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°563 du 10 février 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr BABOUTILA André René Chantal, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et finaniers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°564 du 10 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr BISSEYOU Lambert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°565 du 10 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr LOEMBA Florent, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°566 du 10 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr TANDOU-MOUMBENZA Jean Claude Valentin, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°567 du 10 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr LANDU Mathias, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°568 du 10 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr KIBAMBA Marcel, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°569 du 10 février 2010 portant promotion au grade supérieur à l'anciennté au titre de l'année 2008 de Mr KIFOUANI Jonas, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°570 du 10 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mlle KEMPHA Lina Eveline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°571 du 10 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle KOUSSOUNGA Célestine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°572 du 10 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Mlle ISSELET Marie Agnés (Non publié au JO)

Arrêté n°573 du 10 février 2010 rectifiant l'arrêté n°129 du 28 janvier 2003 portant concession de pension sur la retraite des fonctionnaires à Mr KIMBOLO Gérard (Non publié au JO)