Textes de droit congolais

Arrêté n°768 du 16 février 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme TSOSSOLO née DISSA Hortense Noële, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°769 du 16 février 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme MINKALA née DIAWRA Afiavi, monitrice sociale (option : puéricultrice) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°771 du 16 février 2010 portant révision de la situation administrative de Mlle ONDONGO Touseule Cyna Chrisler, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°683 du 15 février 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de Mme OKOUO née BOURANDOU Bernadette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°684 du 15 février 2010 retirant les dispositions de l'arrêté n°2703 du 2 juillet 2008, portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002 et 2004 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (imprimerie) (Non publié au JO)

Arrêté n°685 du 15 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NDALA Françoise, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration général (Non publié au JO)

Arrêté n°686 du 15 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr LOUYALA Denis, agent spécial des cadres de la catégorie II échelle 2 des services administratifs -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°687 du 15 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003 et 2005 de Mr MOKIMA Joseph Gabriel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°688 du 15 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de Mr MALANDA Gaston, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°689 du 15 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mr LEBALA Norbert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°690 du 15 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle NGAKOSSO TATY Rebecca, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°691 du 15 février 2010 portant promotion à deux au titre de l'année 2009 de Mr MIAYOUKOU Maixent, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°692 du 15 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr KONONGO-ONGUEME Calixte, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°693 du 15 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002 et 2004 de Mr BOULONGO Jean Félix, inspecteur divisionnaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°694 du 15 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mme MOUYOKANI née GOMA Epiphanie Isabelle, attachée de recherche des cadres de la catégorie A, hiérarchie I, du corps des chercheurs et techniciens (Non publié au JO)

Arrêté n°695 du 15 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle NZOUMBA Marie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie B, hiérarchie I du corps du personnel administratif et de services de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Arrêté n°696 du 15 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001 et 2003 de Mr KIBENE-MOUTSATSI Victor, auxiliaire de recherche des cadres de la techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique, admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°697 du 15 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr LOBO François, ingénieur des techniques industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques indutrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°698 du 15 février 2010 portant révision de la situation administrative de Mr IPONGA Jean Merlain Maurice, administrateur des SAF contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°699 du 15 février 2010 portant révision de la situation administrative de Mlle MAMIMOUE Joëlle Colombe Jeanne Louise, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II échelle 3 des services administratifs financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)