Textes de droit congolais

Arrêté n°816 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielle), en tête : Mr GATSOUONI Jean-Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°817 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr MABIALA Prosper, administrateur en chef des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°818 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr SOMPA Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administrateur des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers (Non publié au JO)

Arrêté n°819 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle MATSIKA Romaine, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°820 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme MALANDA née MAMBOU Léonie Brigitte, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°821 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr MAMPOUYA Victor, inspecteur divisionnaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°822 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr OSSERE Daniel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2010-109 du 17 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle BAMBI Victoire Harmonie (Non publié au JO)

Arrêté n°716 du 16 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles), en tête : Mr OKANDZA Roger Cyriaque (Non publié au JO)

Arrêté n°717 du 16 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Mlle MOUSSOKI Aimée Marie Clémence (Non publié au JO)

Arrêté n°718 du 16 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr LEZONA Boniface, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°719 du 16 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr BASSAKININA Joachim, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°720 du 16 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr MOKONI Alphonse, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°721 du 16 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008, de Mr ODIKA Alain, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°722 du 16 février 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Mme MBAN née MPIA Antoinette, attachée des cadres de la catégorie I, échell 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°723 du 16 février 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mr MOUYAKA Alphonse, attaché des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Non publié au JO)

Arrêté n°724 du 16 février 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Mlle DZON Céline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°725 du 16 février 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Mlle GUEKOU Sabine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°726 du 16 février 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Mlle SAMBILA Ursule Gisèle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°727 du 16 février 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Mr DIBOU Rufin, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)