Textes de droit congolais

Arrêté n°872 du 18 février 2010 portant versement, incription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle PEMBELLO Véronique, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°873 du 18 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002 et 2004 de certains ingénieurs adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) en tête : Mr OKIRA Noël Nelly (Non publié au JO)

Arrêté n°874 du 18 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NSIBA Daniel, agent technique des cadres de la catégorie C, hiérarchie II, des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°875 du 18 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGOUNDA MBOUTA Roger, ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°876 du 18 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme MAMPASSI née MPATA Jeannette, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (Non publié au JO)

Arrêté n°877 du 18 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr AMOUNA Foussène, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°878 du 18 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr AMBIKA Gaston, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°879 du 18 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle BILONZA Christine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°880 du 18 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle NGOUBOU Ziziane Frita Romance, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°881 du 18 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle OBANGUE OYA Jeannine, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°882 du 18 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle GANDZIEN OCKANA Naviale, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°883 du 18 février 2010 portant agrément pour la réalisation des activités connexes avant exploitation du gisement de potasse dans le département du kouilou (Non publié au JO)

Arrêté n°884 du 18 février 2010 portant ouverture et organisation du concours d'entrée au peloton interarmes de l'académie militaire Marien NGOUABI (Non publié au JO)

Arrêté n°885 du 18 février 2010 portant ouverture et organisation du concours d'entrée au peloton spécial de l'académie militaire Marien NGOUABI (Non publié au JO)

Arrêté n°886 du 18 février 2010 portant ouverture et organisation du concours d'entrée à l'école nationale des sous-officiers d'active de Gamboma (Non publié au JO)

Arrêté n°887 du 18 février 2010 portant ouverture et organisation du concours d'entrée en classe de sixième à l'école militaire préparatoire général Leclerc (Non publié au JO)

Arrêté n°772 du 17 février 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mr MBOUMBA Jean Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°773 du 17 février 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr NDOKEKIA Gervais Marcelin (Non publié au JO)

Arrêté n°774 du 17 février 2010 portant titularisation, nomination, versement, promotion à duex ans au titre des années 1992, 1994,1996,1998,2000,2002,2004 et bonification d'échelon de Mr DIAMONIKA Joachim, économe stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services (Non publié au JO)

Arrêté n°775 du 17 février 2010 mettant fin à la disponibilité accordée à Mme ETOU MONGO née MIOBABE Valérie, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (service social) (Non publié au JO)