Textes de droit congolais

Arrêté n°968 du 22 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle OYOKA Claire, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°969 du 22 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MIYALOU Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°970 du 22 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr POUNGUI Victor, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°971 du 22 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MANIMA NGOULOU Alexandre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°972 du 22 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NINGUININA Alphonse, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°973 du 22 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle DIAWARA KADIDIA Mariame, agent spécial principal des cadres de la cadres de la catégorie II échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (Non publié au JO)

Arrêté n°974 du 22 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NTAMBOURILA Abel, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II échelle 2 des services administratifs et fianciers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°975 du 22 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mr GAMBA Jacques, aide soignant contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°976 du 22 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle DENDE NGOBANGUI Véronique, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (Non publié au JO)

Arrêté n°977 du 22 février 2010 portant rectificatif de l'arrêté n°3194 du 11 juillet 2008 portant publication de la liste des conseillers départementaux et la liste des conseillers départementaux et municipaux à l'issue des élections locales du 29 juin 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°979 du 22 février 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et bonification d'échelon de Mr ELONGOMBILA Eugène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Décret n°2010-111 du 19 février 2010 portant intégration par assimilation et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle NINABEKA MASSALO Raïssa Gaëlle Cynthia (Non publié au JO)

Décret n°2010-112 du 19 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle NGUEHOUELE MAYEYE Pamela (Non publié au JO)

Décret n°2010-113 du 19 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle NKOUSSOU Sylvie Bertille (Non publié au JO)

Décret n°2010-114 du 19 février 2010 portant intégration et nomination de M. NSADI HEKASSOUKINI Vivaldi Aide Dirami, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2010-115 du 19 février 2010 portant intégration et nomination de Melle. NGOMA KOUBAKOULA Jacqueline Chérubine, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2010-116 du 19 février 2010 portant intégration et nomination de M. ONTSIRA Arsov Ulcher, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2010-117 du 19 février 2010 portant intégration et nomination decertains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.MOUKALA Flavien (Non publié au JO)

Décret n°2010-118 du 19 février 2010 portant engagement de M. KOLELAS NTOUMI Juste Ausrélien, en qualité d'administrateur contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-119 du 19 février 2010 portant engagement par assimilation de M. ESSEA Boniface, en qualité d'officier ingénieur des eaux et forêts contractuel (Non publié au JO)