Textes de droit congolais

Arrêté n°1495 du 10 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.EBONDA Pierre, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1496 du 10 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MAMONVOUKA Emilie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1497 du 10 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.BALENGA Appolinaire, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1498 du 10 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.ADAMPOT Laurent Nicodème, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1499 du 10 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.LEBONDZO Jean Didier, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel dilpomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1500 du 10 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.GAIPIO ENKIRA Joseph, attaché des affaires étrangéres des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1501 du 10 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.MATASSA Charles, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1502 du 10 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.MBOURAGOU Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1503 du 10 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.BIYOUDI André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1504 du 10 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.NGATALI Jean Cléofaste, commis principal des cadres de la portant révision de la situation administration de M.MIAMBANZILA Michel, attaché contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1505 du 10 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.MOUKOUAMY Marie Françoise Yolande, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1506 du 10 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.TSIBA Gabriel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1507 du 10 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.NGATALI Jean Cléofaste, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2010-213 du 9 mars 2010 portant engagement de Melle. N'GOUMA Odette, en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-214 du 9 mars 2010 portant engagement de M. ONDZALA Donatien bénévole de l'enseignement secondaire, en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-215 du 9 mars 2010 portant engagement de M. MAKALOU YANGO Percy, bénévole de l'enseignement secondaire, en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-216 du 9 mars 2010 portant engagement de M. IBOUANGA Florent, prestataire de l'enseignement secondaire, en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-217 du 9 mars 2010 portant engagement de certains candidats en qualité de professeur certifié des lycées contractuel - M.AYO Mizere Davin (Non publié au JO)

Décret n°2010-218 du 9 mars 2010 portant engagement de Melle. BEAUMAT Emma Clarisse en qualité de vétérinaire inspecteur contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-219 du 9 mars 2010 portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur des travaux d'élevage - DIANDAGA Nisié Lienard Hugues (Non publié au JO)