Textes de droit congolais

Décret n°2010-231 du 12 mars 2010 portant intégration et nomination de M. DUCAT Symphorien dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-232 du 12 mars 2010 portant intégration et nomination de Melle. MANKOUSSOU NSIMBA Flora dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°2010-233 du 12 mars 2010 portant intégration et nomination de Melle. OKO MVOUALA Chancelvie Ivernelle, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Décret n°2010-234 du 12 mars 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.DZANGA Armel Hugues Stanislas (Non publié au JO)

Décret n°2010-235 du 12 mars 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.BOKO-ASSALBAYE Rowland Menard (Non publié au JO)

Décret n°2010-236 du 12 mars 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MOUABA MBERI Freddy (Non publié au JO)

Décret n°2010-237 du 12 mars 2010 portant intégration et nomination de Melle. BITEMO BIANITCH Jode Mini Mack dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-238 du 12 mars 2010 portant intégration et nomination de M. LOKOKA MAHOUNGOU Rolly Arnaud dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2010-239 du 12 mars 2010 portant intégration et nomination de Melle. POATY Liliane Eulalie, volontaire de l'enseignement technique et professionnel, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1561 du 12 mars 2010 autorisant M.MOUILA NGOUNDA Gaston, assistant social de 2ème classe, 3ème échelon à suivre un stage de formation à l'institut CEREC- ISCOM de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1562 du 12 mars 2010 autorisant M.BANGUI Anatole Patrick, attaché des SAFl de 2ème classe, 2ème échelon, à suivre un stage de formation, à l'institut des relations internationales du Cameroun (IRIC) (Non publié au JO)

Arrêté n°1563 du 12 mars 2010 autorisant Melle.KALI PONGUI Yollande, professeur des collèges d'enseignement général de 1ère classe, 2ème échelon, à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°1564 du 12 mars 2010 autorisant certains agents civils de l'Etat, à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville, en tête : M.OMAMBA Claver Bienvenuu (Non publié au JO)

Arrêté n°1565 du 12 mars 2010 autorisant certains agents civils de l'Etat,à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville, en tête : NZENGA Jean Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°1566 du 12 mars 2010 autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville, en tête : M.MPINIMOBAKA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°1567 du 12 mars 2010 autorisant M.KOUD Jean, secrétaire principal d'administration de 1ère classe, 4ème échelon, à suivre un stage de formation au centre africain de management et de perfectionnement des cadres (CAMPC) d'Abidjan en Côte d'Ivoire (Non publié au JO)

Arrêté n°1568 du 12 mars 2010 autorisant M.PONGUI Jean Christophe, professeur certifié des lycées de 1ère classe, 3ème échelon, à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°1569 du 12 mars 2010 autorisant Melle.ADOUKI OMBOUNDZI Delphine, attachée de 1ère classe, 2ème échelon, à suivre un stage de formation à l'institut supérieur de commerce et des affaires (ISCA) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1570 du 12 mars 2010 autorisant M.GANGA Jean Jacques Fernand, instituteur de 1er échelon, à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1571 du 12 mars 2010 autorisant certains fonctionnaires, à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville, en tête : Melle.BASSADILA Jeannette (Non publié au JO)