Textes de droit congolais

Arrêté n°1540 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.NZONZI Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°1541 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.BAKALA Marc (Non publié au JO)

Arrêté n°1542 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.EKOUEREMBA Hubert (Non publié au JO)

Arrêté n°1543 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.MBEMBA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°1544 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.BOUKAKA Léon (Non publié au JO)

Arrêté n°1545 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.MABEMBA Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°1546 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à la veuve TOUNDA née BEMBA WUMBA Léontine (Non publié au JO)

Arrêté n°1547 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.MADZOU Basile (Non publié au JO)

Arrêté n°1548 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.SAMBA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°1549 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.LENGOYI Mathias (Non publié au JO)

Arrêté n°1550 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.BOUMBA Maurice (Non publié au JO)

Arrêté n°1551 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.ESTAVAO Pedro (Non publié au JO)

Arrêté n°1552 du 11 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.OKANDZE Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°1553 du 11 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête AKONDZO Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°1554 du 11 mars 2010 autorisant certains fonctionnaires, à suivre un stage de formation à l'institut supérieur de commerce et des affaires (ISCA) de Brazzaville, en tête : Melle.ELION Aurélie Edith (Non publié au JO)

Arrêté n°1555 du 11 mars 2010 autorisant Melle.EBENGUE Claire Isabelle, attachée des services fiscaux de 1ère classe, 4ème échelon, à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°1556 du 11 mars 2010 autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation, à l'école normale supérieure (ENS) de brazzaville en tête: Melle.MBOUMBA Valentine (Non publié au JO)

Arrêté n°1557 du 11 mars 2010 autorisant M.MBOSSA Alphonse, professeur technique adjoint des lycées de 1ère classe, 4ème échelon à suivre un stage de formation à l'école supérieure de gestion et d'administration des entreprises (ESGAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1558 du 11 mars 2010 autorisant certains fonctionnaire à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville, en tête : Melle.MPAMBOU Geneviève (Non publié au JO)

Arrêté n°1559 du 11 mars 2010 portant affectation de M.ODZALAMBAE Brice, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)