Textes de droit congolais

Arrêté n°1368 du 5 mars 2010 Autorisant M.MBOUKOU Antoine, ingénieur des travaux statistiques de 2ème classe, 4ème échelon, à suivre un stage de formation à l'école supérieure de gestion et d'administration des entreprises (ESGAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1369 du 5 mars 2010 Autorisant M.NGAMPIKA Firmin Aristide, instituteur de 1ère classe, 1er échelon, à suivre un stage de formation, à l'académie des beaux- arts de Brazzaville (ABAB) (Non publié au JO)

Arrêté n°1370 du 5 mars 2010 Autorisant Melle.MANKONDI Georgette, attachée des SAF de 1ère classe, 1er échelon, à suivre un stage de formation, à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1371 du 5 mars 2010 Autorisant M.EPENIT KAZABAND Rostant Evence Marcel, administrateur des SAF contractuel de 2ème classe, 3ème échelon, à suivre un stage de formation à l'université de yaoundé II SOA (Cameroun) (Non publié au JO)

Arrêté n°1372 du 5 mars 2010 Autorisant M.MASSAMBA Oscar, ingénieur des travaux agricoles de 2ème classe, 4ème échelon, à suivre un stage de formation à l'institut supérieur de commerce et des affaires (ISCA) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1373 du 5 mars 2010 Autorisant Melle.MBOUALE OKOMBI Lydie Bertille, attachée des SAF de 1ère classe, 2ème échelon, à suivre un stage de formation à l'école internationale des techniques économiques biomédicales et industrielles de Cotonou (EIC Dauphine) au Bénin (Non publié au JO)

Arrêté n°1374 du 5 mars 2010 Autorisant M.BANSIMBA Romain Blaise assistant sanitaire de 1ère classe, 1er échelon, à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1375 du 5 mars 2010 Autorisant M.ONTSIONKIRA Scheldrick Edgard, agent spécial principal de 1ère classe, 1er échelon, à suivre un stage de formation au centre de formation en infoamatique du CIRAS de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1376 du 5 mars 2010 Autorisant M.BABAKISSINA Albert, ingénieur des travaux agricoles de 3ème classe, 2ème échelon, à suivre un stage de formation au centre de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1377 du 5 mars 2010 Autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation à l'école inter-états des douanes de Bangui en République Centrafricaine, en tête : M.DIMI ODJO Guylen (Non publié au JO)

Arrêté n°1378 du 5 mars 2010 Autorisant M.MAKOUANGOU MAMPASSI, attachè des -SAF- de 2ème classe 2ème échelon, à suivre an stage de formrtion, à l école nationale de la concrence consommation de la consommtion et de la répréssion des fraudes (ENCCRF) à Montpellier en France. (Non publié au JO)

Arrêté n°1379 du 5 mars 2010 Autorisant M.ELION Paul, agent spécial contractuel de 3ème classe 3ème échelon, à suivre an stage de formation, à l'institut supérieur de commerce et des affaires (ISCA) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1380 du 5 mars 2010 Autorisant M.MIAMBIEMBO Robert, attaché des SAF de 2ème classe 3ème échelon, à suivre an stage de formation, à l'institut supérieur de commerce et des affaires (ISCA) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1381 du 5 mars 2010 Autorisant M.MIAMBIEMBO Robert, attaché des SAF de 2ème classe 3ème échelon, à suivre an stage de formation, à l'école normale supérieure (ENS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1382 du 5 mars 2010 portant cessibilités situées, à pointe-noire cadastrées section BS, bloc 54 quartier Aéroclub composées des parcelles 20, 04, 05, 06 et 07 d'une superficie de 1990,38 m2 (Non publié au JO)

Arrêté n°1251 du 4 mars 2010 portant attributions et fonctionnement de la commission des visites de sécurité des navires (Non publié au JO)

Arrêté n°1252 du 4 mars 2010 portant agrément de la société ONYX AFRIQUE pour l'exercice de l'activité de prestataire de services des gens de mer (Non publié au JO)

Arrêté n°1253 du 4 mars 2010 portant agrément de la société BOSCONGO pour l'exercice de l'activité de prestataire de services des gens de mer (Non publié au JO)

Arrêté n°1255 du 4 mars 2010 portant agrément de la société ATLANTIC NEGOCE SARL pour l'exercice de l'activité de prestataire de services des gens de mer (Non publié au JO)

Arrêté n°1257 du 4 mars 2010 portant clôture de la liquidation de la ferme de MAKOUA (Non publié au JO)