Textes de droit congolais

Arrêté n°1555 du 11 mars 2010 autorisant Melle.EBENGUE Claire Isabelle, attachée des services fiscaux de 1ère classe, 4ème échelon, à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°1556 du 11 mars 2010 autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation, à l'école normale supérieure (ENS) de brazzaville en tête: Melle.MBOUMBA Valentine (Non publié au JO)

Arrêté n°1557 du 11 mars 2010 autorisant M.MBOSSA Alphonse, professeur technique adjoint des lycées de 1ère classe, 4ème échelon à suivre un stage de formation à l'école supérieure de gestion et d'administration des entreprises (ESGAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1558 du 11 mars 2010 autorisant certains fonctionnaire à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville, en tête : Melle.MPAMBOU Geneviève (Non publié au JO)

Arrêté n°1559 du 11 mars 2010 portant affectation de M.ODZALAMBAE Brice, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1560 du 11 mars 2010 portant avancement de M.ZONZOLO Antoine, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1458 du 10 mars 2010 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999 2001, 2003 et 2005 de M.KIBANGOU Justin, ingénieur d'agriculture des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (agriculture), admis à (Non publié au JO)

Arrêté n°1459 du 10 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.DZO OHENDA Saint Benjamin, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1460 du 10 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.EKENGA Lucien Nestor, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 de service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1461 du 10 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractueles dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGOMA Urbain Séraphin (Non publié au JO)

Arrêté n°1462 du 10 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractueles dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.OKOUANA MONGO (Non publié au JO)

Arrêté n°1463 du 10 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractueles dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NLANDOU ZOLAKIESSE Omer Désiré (Non publié au JO)

Arrêté n°1464 du 10 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractueles dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MIANKOUIKA Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°1465 du 10 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractueles dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MISSONGO Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°1466 du 10 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractueles dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MAMPASSI Jean Félix (Non publié au JO)

Arrêté n°1467 du 10 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOUSSOKI Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°1468 du 10 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KONGA Vivien (Non publié au JO)

Arrêté n°1469 du 10 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.EDOUMOU AHOUTA Bernadette (Non publié au JO)

Arrêté n°1470 du 10 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MASSA OBIE Alberti (Non publié au JO)

Arrêté n°1471 du 10 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ONDZE André (Non publié au JO)