Textes de droit congolais

Arrêté n°1625 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.OKANDZE NDONGO Danièl, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1626 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2006 de Mme.MIKOLO-KINZOUNZI née BANZOUZI Odile, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1627 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.OSSELE MADOUKA PEYA Brigitte, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1628 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.BAYONGA Técia Noellie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1629 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans de M.GALEBO EYENET Romaric Legrand, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1630 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.MOUKILOU Barthelone Blanchyane, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1631 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.MBOUSSA Bruno Ewane, chauffeur des cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel diplômatique (Non publié au JO)

Arrêté n°1632 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de M.OLALA Gabriel, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1633 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.YEKA Frédéric, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1634 du 15 mars 2010 Rectifiant l'arrêté n°516 du 10-02-2004 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.ITOUA Ludovic (Non publié au JO)

Arrêté n°1635 du 15 mars 2010 Rectifiant l'arrêté n°105 du 28-01-2003 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.LOUVOUEZO MAHOUKOU André (Non publié au JO)

Arrêté n°1636 du 15 mars 2010 Rectifiant l'arrêté n°647 du 12-01-2007 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.EKOYA David (Non publié au JO)

Arrêté n°1637 du 15 mars 2010 Rectifiant l'arrêté n°2531 du 24-03-2004 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.BALLOUA-MPIO Robin Gustave (Non publié au JO)

Arrêté n°1638 du 15 mars 2010 Rectifiant l'arrêté n°10000 du 14-10-2004 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.GOMBESSA Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°1639 du 15 mars 2010 Rectifiant l'arrêté n°1157 du 25-02-2004 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.YABOUNA (Non publié au JO)

Arrêté n°1640 du 15 mars 2010 rectifiant l'arrêté n°6004 du 05-12-2002 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.GAMA Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°1641 du 15 mars 2010 rectifiant l'arrêté n°6981 du 14-11-2005 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.EGNOUKA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°1642 du 15 mars 2010 rectifiant l'arrêté n°838 du 30-11-1998 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.KEKOKO François (Non publié au JO)

Arrêté n°1643 du 15 mars 2010 rectifiant l'arrêté n°6109 du 24-10-2005 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à Mme.BOUKAKA née LOUTAYA Antoinette (Non publié au JO)

Arrêté n°1644 du 15 mars 2010 rectifiant l'arrêté n°3362 du 17-06-2001 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à Mme.BIBOTHE Jacqueline (Non publié au JO)