Textes de droit congolais

Arrêté n°1605 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGOMBA André, ingenieur statisticien en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°1606 du 15 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.BAKANA Joseph, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1607 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NGORORO Dieudonné, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1608 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008, de M.OBAMI François, capitaine des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1609 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009, de Mme.EBBA née NDE Jacqueline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1610 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009, de Melle.BALONZA-PEA Thérèse Ida, agent spécial principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1611 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2001 de M.MOUKAKOU Benoît, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1612 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.NANE-NGOMA Geneviève, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°1613 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MABIALA François, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°1614 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains contrôleurs principaux du travail des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1615 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de Mme.BOULINGUI Marie Madeleine, professeur technique adjoint de lycée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1616 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de Melle.BASSONGA Claire Marie, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la caté (Non publié au JO)

Arrêté n°1617 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.MOUKOUONO née KRISSIMA Yvette Léonie, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1618 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.GANGA MIANKOUIKILA Blaise Arthy Fabrice, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1619 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NGOUMA Joseph, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°1620 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.OPOKI Grégoire, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1621 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BIANSOSSA David, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°1622 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGASSAKI Julien, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1623 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.PEYA Alphonse, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1624 du 15 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003 et 2005 de M.NGOULOU ONKA Germain, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), retraité (Non publié au JO)