Textes de droit congolais

Arrêté n°1749 du 17 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAYOUNDOUKILA Sébastien Nicaise, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1750 du 17 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.GAMBAKA Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1751 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 de M.BOUITY Adrien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1752 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.LOUKENGO Yvonne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1753 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de M.MOUDIMA Antoine, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique)) (Non publié au JO)

Arrêté n°1754 du 17 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MAMONA née NGOUOMO-MBANI Marguerite, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°1755 du 17 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOUNGUELE Monique, greffier principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services judiciaires (justice) (Non publié au JO)

Arrêté n°1756 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.GULU Paul, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1757 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGOMA Gilbert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1758 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.IWANDZA Gabriel Amour Constant, agent spécial principal , des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1759 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NZITOUKOULOU Roger, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°1760 du 17 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 1996 et promotion sur liste d'aptitude de M.BOUNGOU Lambert, conducteur d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1762 du 17 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'anciennété au titre de l'année 2007 de M.BAYA Mathurin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF -( administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1763 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.OVAGA AVAKI Gertrude Stella Michèle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF - (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1764 du 17 mars 2010 portant titularisation, nomination, versement, inscription sur liste d'aptitude de M.MBANI Gilbert, secrétaire principal d'administration stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (administ (Non publié au JO)

Arrêté n°1765 du 17 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MPOMBO MABIALA Rosalie, secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1766 du 17 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.MBANI NGOULOUBI Romain, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1767 du 17 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.MBANI NGOULOUBI Romain, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers-SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1768 du 17 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Mme.GANGA née MAYINGANI Monique, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers-SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1769 du 17 mars 2010 autorisant certains fonctionnaires, à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville, en tête : Mme.MOLELE née ITOUA Aurélie Blanche (Non publié au JO)