Textes de droit congolais

Arrêté n°1856 du 18 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.NGORO Antoine, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1857 du 18 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.NTONDO Raphaël, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1858 du 18 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.MIKEME Edouard, commis principal des cadres de la catégorie I I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°1859 du 18 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.MASSAMBA Hilaire, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1860 du 18 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.BOPOUMBOU PAYAD Casimir, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1861 du 18 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MONGUIA Edwige Céline Alodie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1862 du 18 mars 2010 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°1863 du 18 mars 2010 portant agrément de la société PROSERCO pour l'exercice de l'activité de prestataire de services des gens de mer (Non publié au JO)

Arrêté n°1864 du 18 mars 2010 portant intégration et nomination de certains agents dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administrattion générale), en tête : OYO AMBOUNOU Harris Gastricy (Non publié au JO)

Arrêté n°1738 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MIANTAMA Simon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°1739 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MAYIMA Anna Brigitte, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°1740 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MALANDA-TOMBA Urbain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1741 du 17 mars 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.NKODIA Auguste, professeur de lycée des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°1742 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.IKINGA Boniface professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1743 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.BOWA Jean Christophe professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1744 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MIANGOUNINA Firmin professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1745 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ITOUA KIBHAT Ange Raphaêl, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1746 du 17 mars 2010 portant versemnet, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995 et bonification d'échélon de M.LINENY Jean Baptiste, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°1747 du 17 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.SAMBA Alphonse, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1748 du 17 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGANGA André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)