Textes de droit congolais

Arrêté n°1887 du 19 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ANGOULI Thibaut Innocent, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1888 du 19 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MAKAMPA Solange, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (im (Non publié au JO)

Arrêté n°1889 du 19 mars 2010 portant versement et nomination de M.MBON Albert, agent spécial, des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1890 du 19 mars 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993 et 1995 de M.TCHICAYA NOTTY Norbert, vérificateur des cadres de la catégorie B, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (douanes), admis à la retrai (Non publié au JO)

Arrêté n°1891 du 19 mars 2010 portant à deux ans au titre de l'année 2008 de certains conseillers des affaires étrangères, des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : Melle.NGAYI Emilienne (Non publié au JO)

Arrêté n°1892 du 19 mars 2010 portant à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MOWELLE Jean Marie, conseiller des affaires étrangères, des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1893 du 19 mars 2010 portant à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NGOUALA Jean Baptiste, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1894 du 19 mars 2010 portant à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OSSENGUET Serge Alain, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1895 du 19 mars 2010 portant versement inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NIANGA Béatrice, secrétaire d'administration contractuellle (Non publié au JO)

Arrêté n°1896 du 19 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.NKODI-LOUAMBA Jean Edmond, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1897 du 19 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MOUSSIOUDZAN Béatrice, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1898 du 19 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.: BADINGA Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°1899 du 19 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.: BILOUNDJY Guy Armand (Non publié au JO)

Arrêté n°1900 du 19 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.OYOUMBI BINDJI Raph Alain (Non publié au JO)

Arrêté n°1901 du 19 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.MILOU Edwige Flore Dorice (Non publié au JO)

Arrêté n°1902 du 19 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.MOUYITOU NTAMBA Jean Appolinaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1903 du 19 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.MOUSSIESSI François (Non publié au JO)

Arrêté n°1904 du 19 mars 2010 autorisant M.GOUALA Timothée, ingénieur des travaux du génie rural de 1ère classe, 4ème échelon, à suivre un stage de formation, à l'institut supérieur de commerce et des affaires (ISCA) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1905 du 19 mars 2010 autorisant M.LOKO Victor, attaché des SAF de 2ème classe, 4ème échelon, à suivre un stage de formation, à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1906 du 19 mars 2010 autorisant M.YENGO Dieudonné, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique de 1ère classe, 2ème échelon, à suivre un stage de formation, à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)