Textes de droit congolais

Arrêté n°1953 du 23 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.YIMBATA Alphonse instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1955 du 23 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mme.MFINI née BAYI Joséphine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1956 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NGOYI-BASSANGUI Fabrice, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1957 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MOLANGUI Roger Sylvain, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1958 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2008 de M.NGUIENGA Pascal, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1959 du 23 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDINGA Auguste Lucien Théophile, vérificateur des douanes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1960 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.MBOULA ONTARI Lernis Darnette comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1961 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MBOLA-OYALY SAYIORI, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1962 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.OKOURI Pierre, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1963 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.NOTE Renée Yolande Marcelle, secrétaire d'administrationl des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1964 du 23 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mme.OULANGA née PALESSONGA Anicette, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1965 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : M.KIYINDOU-BABINDAMANA Ange (Non publié au JO)

Arrêté n°1966 du 23 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NZIKOU Patrice, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1967 du 23 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MAHOUNGOU Jean Claude, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1968 du 23 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MISSAMOU Guy Samuel, profeseur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1969 du 23 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BOUNDJA Ruffine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1970 du 23 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BOYEMBE Rodolphe, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1971 du 23 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ISSEMA Placide, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1972 du 23 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.INGOBA Thérèse, institutrice principale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1973 du 23 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.PONGUI Emmanuel, professeur adjoint d'éducation physique des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports)) (Non publié au JO)