Textes de droit congolais

Arrêté n°1997 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.TSOUMOU MOUKASSA Adrien, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°1998 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003 et 2005 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics), en tête : MPONGUI Salemond (Non publié au JO)

Arrêté n°1999 du 24 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAYINGUIDI Joseph, adjoint technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2000 du 24 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2005 de Mme.NDINGA Hélène attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2001 du 24 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NGONDZI née BOUANGA Véronique, secrétaire sténo-dactylographe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administra (Non publié au JO)

Arrêté n°2002 du 24 mars 2010 portant titularisation, versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.BENGO-GUIMBI Etienne, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et f (Non publié au JO)

Arrêté n°2003 du 24 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.GAPO Ferdinand agent technique des cadres de la catégorie C hiérarchie II des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2004 du 24 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.ITSA Dominique, agent technique des cadres de la catégorie C hiérarchie II des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2005 du 24 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.MATOKO Jean Marie, dessinateur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2006 du 24 mars 2010 portant titularisation, versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de certains secrétaire d'administration stagiaires des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (adm (Non publié au JO)

Arrêté n°2007 du 24 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2004 de Mme.LEMBE BANGA Elisabeth, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2008 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.ELENGS MALOBA Vivien Espoir, chancelier des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2009 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de certaines chancelières des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : Melle.OLOUENGUE Joëlle Romaine (Non publié au JO)

Arrêté n°2010 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.LEMBOUONO-DINGA David, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°2011 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.ASSIANA Maurice, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2012 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.YIMINAMBIE Dominique, inspecteur d'éducation physique et des sports des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Arrêté n°2013 du 24 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MOSSALA née MOULOUNOU Flore Simone, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (servi (Non publié au JO)

Arrêté n°2014 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.KILONDA Thérèse, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2015 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NIKOUNA Jacob, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2016 du 24 mars 2010 portant avancement de Melle.BIODEDET Marie Thérèse, greffier en chef contractuel (Non publié au JO)