Textes de droit congolais

Arrêté n°2073 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.KOUANGA Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°2075 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.OKILASSIO Romuald (Non publié au JO)

Arrêté n°2076 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.SITOU Blaise Nestor (Non publié au JO)

Arrêté n°2077 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.ONANGA M'VALE Sidonie Gertrude (Non publié au JO)

Arrêté n°2078 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.MANTSOUKINA KOUKETANA Béatrice (Non publié au JO)

Arrêté n°2079 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.PELE Carine Edwige (Non publié au JO)

Arrêté n°2080 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.NZOUZI NSAKOU Laurent (Non publié au JO)

Arrêté n°2081 du 25 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.MANIONGUI née MPATA Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°2082 du 25 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.GALOUKOSSI TAMBA Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°2083 du 25 mars 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MAKOSSO Louis Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°1987 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.SAMBA Jean Claude, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1988 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.LANDAMAMBOU André, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration gé (Non publié au JO)

Arrêté n°1989 du 24 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2005 de Mme.NKOUNKOU née MOUNDONGO Sophie Félicité, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°1990 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.MBELO NDALA née NZINGA Faustine, inspectrice divisionnaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°1991 du 24 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 promotion sur liste d'aptitude de M.SATHOUD Grégoire, controleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°1992 du 24 mars 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2008 de Melle.NGUIE Justine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1993 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BELANI Edouard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1994 du 24 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAKOSSO Jean Mathos, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1995 du 24 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2007 de M.ELION Joseph, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°1996 du 24 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.GAPO Philippe, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)