Textes de droit congolais

Arrêté n°2053 du 25 mars 2010 portant versement inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MBOUMBA née MBOLA INGOBA Lucie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2054 du 25 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme.OTENDE née MPARA Cécile, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2055 du 25 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme.MOUELE née TSAOBALET Béatrice, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2056 du 25 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.DAMBA Edmond, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2057 du 25 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KENZO- MAFOUNDOU, secrétaire médicale des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services sociaux () (Non publié au JO)

Arrêté n°2058 du 25 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.FYLLA Saint Eudes Piccaïus Roques Emmanuel, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2059 du 25 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.BADIA Constant, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2060 du 25 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MPEKO André, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2061 du 25 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.TSONO OKO Lobagne, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2062 du 25 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MBOKO née MIAKOUTAMA Jeannette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle1 des services administratifs et financiers - (Non publié au JO)

Arrêté n°2063 du 25 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MADZOU-NSOUMOU, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2064 du 25 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.EKORO Danièl, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2065 du 25 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ONGUINDA Crépin,professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2066 du 25 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.NKOU Christian Armel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2067 du 25 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NKOUA Albert, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°2068 du 25 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.ISSANTSO Jacqueline, conductrice principale d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2069 du 25 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MABA-LIKIBI Marc, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2070 du 25 mars 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.DIBANTESSA Albert, professeur des collèges d'enseignement général contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2071 du 25 mars 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.ELONDA-OKINA Mathieu, ouvrier contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2072 du 25 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.ITOUA POTO Jean Nazaire (Non publié au JO)