Textes de droit congolais

Arrêté n°2280 du 1 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr MIASSINGAMANA Jonathan, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2281 du 1 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Mr OKEMBA Fulgence Anatole professeur certifié des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2282 du 1 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle BAGANGUIKA Noëlle institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2283 du 1 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr YABOUNA Cyriaque, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2285 du 1 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr DIHOULOU Firmin, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2286 du 1 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr LEKIA Jean Gilbert, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2287 du 1 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr VINDA Jean Baptiste, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2288 du 1 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr ONANGA Dieudonné, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2289 du 1 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr KOUD-OBOB GANDZIEN Antoine, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2290 du 1 avril 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mr OYENGA Philippe, adjoint technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2291 du 1 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr AMONA Jean Honoré, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2292 du 1 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Mme METALA née MAZABA POMBO Célestine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2293 du 1 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains agents spéciaux des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête : Mlle ABBET Honorine Virginie (Non publié au JO)

Arrêté n°2294 du 1 avril 2010 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003 et 2005 de Mr NSIMBA Alexandre Charles, adjoint technique stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (Non publié au JO)

Arrêté n°2295 du 1 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr NOUH-EBENE Aubin Hermann, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2296 du 1 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle DZABATOU Léonie, opératrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°2297 du 1 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mlle MATALA Joséphine, maître ouvrier des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (imprimerie) (Non publié au JO)

Arrêté n°2298 du 1 avril 2010 portant affectation de Mlle GATSE INIANGA Gina Josiane, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2299 du 1 avril 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MIKEMO Prosper, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2300 du 1 avril 2010 rectifiant l'arrêté n°7659 du 06-08-2004 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr AHOUE Emile Aimé (Non publié au JO)