Textes de droit congolais

Arrêté n°2399 du 7 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr NGATALI Patrice professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2400 du 7 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,versement et bonification d'échelon d'échelon de Mr GOMA Ludovic, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II (Non publié au JO)

Arrêté n°2401 du 7 avril 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mr MANDAKA Auguste, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°2402 du 7 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MANDALA Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2403 du 7 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mlle BASSARILA Perpétue Irmine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2404 du 7 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1980,1982,1984,1986,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006, versement et bonification d'échelon de Mr KOUSSOUSSA Fidèle, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°2405 du 7 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr MATINGOU BATSIMBA Bonaventure, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2406 du 7 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mlle KITSARI Pulchérie Arlette, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°2407 du 7 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr BOUKI Pierre, inspecteur d'éducation physique et des sports des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2408 du 7 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mr KIKEBOSSO Bruno, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2409 du 7 avril 2010 portant promotion à deux au titre des années 2006 et 2008 de Mlle PANDZOU Sylvie Edwige, professeur adjoint adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2410 du 7 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mr SIMBA Joseph ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2411 du 7 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr OKEMY DIT-ECOLY Roger, ingénieur des travaux publics des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2412 du 7 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains ingénieurs adjoints des cadres de la catégorie I échelle 2 des services techniques (travaux publcs), en tête : Mr NDINGA-LANDZE (Non publié au JO)

Arrêté n°2413 du 7 avril 2010 portant promotion et versement à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002 et 2004, de Mr OHOUBA Justin Pierre, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2414 du 7 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr NGOMA Prosper, attéché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2415 du 7 avril 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2002 de Mr KIMPOUNGA Jean Marie, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2416 du 7 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains chancelières des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire en tête , Mlle ATONGUI Bertille Carmel (Non publié au JO)

Arrêté n°2417 du 7 avril 2010 rectifiant l'arrêté n°6567 du 13-10-2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr DOSSO Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°2418 du 7 avril 2010 rectifiant l'arrêté n°671 du 13-02-2004 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr MVOULA Norbert (Non publié au JO)