Textes de droit congolais

Arrêté n°2945 du 26 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr BIYEDI Joachim, assistant technique principal de recherche des cadres de la catégorie A, hiérarchie II, du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifi (Non publié au JO)

Arrêté n°2946 du 26 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007, de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (mines et industrie) en tête : Mr MIEKOUNTIMA Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°2947 du 26 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I échelle 1 des services techniques (travaux publics) en tête : Mr OLEA Lambret (Non publié au JO)

Arrêté n°2948 du 26 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr AKOUANGO Arthur, ingénieur mécanicien des cadres de la catégorie I échelle 1 des services techniques (travaux piblics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2949 du 26 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr NGOMA Gaston, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2950 du 26 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme PANDI née NKENGUE Joséphine, greffier principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 du services judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2951 du 26 avril 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MALONGA Pulchérie Christine, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°2952 du 26 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Mr OKANA Pierre, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2953 du 26 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle NKENGUE Béatrice administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2954 du 26 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr NGOULOU MOUKASSA Basile, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2955 du 26 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr KIYINDOU Antoine, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2956 du 26 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr NTSOUMOU Jean Michel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2957 du 26 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MILATA Jean François, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2958 du 26 avril 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2003 de Mr BAKALOULONGA Alfred, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2959 du 26 avril 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2005 de Mr MANKELE Roger Christian, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services adminitratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2960 du 26 avril 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2005 de Mr BABINGUI Gilbert, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2961 du 26 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme MALOUMBI née KOUYINDOULA Honorine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2962 du 26 avril 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr BONGO Antoine, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2963 du 26 avril 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr ILOY Pépin Euloge Blaise, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2964 du 26 avril 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr NDZE OKOUMONE Médard, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)