Textes de droit congolais

Arrêté n°3085 du 29 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle ANDZOUANA GAYAN Alida, technicienne auxiliaire de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3086 du 29 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003 et versement de Mme PEPE ESTAMO née IKOMBO Charlotte, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) admise (Non publié au JO)

Arrêté n°3087 du 29 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle IKOUEVE Marie secrétaire principale d'administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3088 du 29 avril 2010 portant affectation de Mr ESSENTA Télesphore, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3089 du 29 avril 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Mr : NDONGO STASANA Sylvain (Non publié au JO)

Arrêté n°3090 du 29 avril 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle MIHAMBANOU MOUTINOU Léa Rosine (Non publié au JO)

Arrêté n°3091 du 29 avril 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle AKANOKABIA Eugénie Blanche (Non publié au JO)

Arrêté n°3092 du 29 avril 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle MAGANGA Léontine (Non publié au JO)

Arrêté n°3093 du 29 avril 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle MALANDI Danielie Marie Solange (Non publié au JO)

Arrêté n°3094 du 29 avril 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle NDZOUSSI Anne Marie Saurelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3095 du 29 avril 2010 portant nomination des membres du comité de pilotage du projet de développement agricole et de réhabilitation des pistes rurales (Non publié au JO)

Arrêté n°3096 du 29 avril 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de deux millions six cent trois mille deux cent cinquante (2.603.250) francs CFA au profit du groupement para commando de l'Armée de terre au Ministère à la Présidence chargé de la Défense Na (Non publié au JO)

Arrêté n°3026 du 28 avril 2010 portant intégration et nomination de Mr MAON MOIMOUIN dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3029 du 28 avril 2010 portant engagement de Mr ABOU NDENGUE Davy Ulrich, bénévole de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3030 du 28 avril 2010 portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur adjoint contractuel, en tête : Mlle DZILA-DILOUZIOU Nestlie (Non publié au JO)

Arrêté n°3031 du 28 avril 2010 portant engagement de Mlle BAKALAFOUA-KILOLO Géralice Chardelle bénévole de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3032 du 28 avril 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Mr EDOUMBA Justin Romuald, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3033 du 28 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr OBAME Antoine, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3034 du 28 avril 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2005, de Mme DJAMBOU née BANZOUZI Honorine, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3035 du 28 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mr MBOBI Nicolas, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)