Textes de droit congolais

Arrêté n°2842 du 21 avril 2010 portant attribution à la société congolaise des mines s.a d'une autorisation de prospection pour les diamants bruts dite Ile-Mbamou (Non publié au JO)

Arrêté n°2843 du 21 avril 2010 portant attribution à la société million Well Holding Ltd d'une autorisation de prospection pour l'or et les substances connexes dite Ndouba (Non publié au JO)

Arrêté n°2844 du 21 avril 2010 portant attribution à la société congolaise des mines s.a d'une autorisation de prospection pour les diamants bruts dite Kikouimba-Mpouya-diamant (Non publié au JO)

Arrêté n°2746 du 20 avril 2010 portant engagement de Mlle MOUAYA MILANDOU Agnès en qualité d'infirmier diplômé d'Etat contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2747 du 20 avril 2010 portant engagement de Mr NKENZO MATONDO Pascal, bénévole de l'enseignement primaire, en qualité de professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2750 du 20 avril 2010 portant engagement de Mr MIENANZAMBI Geoffroy Jean Emmanuel, en qualité de professeur technique adjoint des collèges l'enseignement technique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2755 du 20 avril 2010 portant engagement de Mr DEMBHY KOUMBA Patrick Charlemagne, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2757 du 20 avril 2010 portant engagement de Mlle NGATSE-NGALA Inès, candidate de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2758 du 20 avril 2010 portant engagement de Mr MASSANGA Guy Parfait Omer, prestataire de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2759 du 20 avril 2010 portant engagement de Mr ELION MPAN Martial, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2761 du 20 avril 2010 portant engagement de Mr MOUSSIESSIE MBERI Séville Régis bénévole de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2762 du 20 avril 2010 portant engagement de Mlle MAVOUNGOU MALEMO Anastasie, bénévole de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2764 du 20 avril 2010 portant engagement de Mr MOUAMOUNGOUE Chrisos Noël en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2766 du 20 avril 2010 portant engagement de Mlle LEKOUNGOU Garine Nadège, prestataire de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2767 du 20 avril 2010 portant engagement de Mr IKOUEBE-ODINGUI Macaire, prestataire de l'enseignement secondaire en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2768 du 20 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mr OSSERE Brice Roland,professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2769 du 20 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mr ALOUNA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2770 du 20 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Mr AMBETO Blaise, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2771 du 20 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr NGOMEKA Robert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2772 du 20 avril 2010 portant promotion à deux au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mr INKO Christian Alain Richard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)