Textes de droit congolais

Arrêté n°3230 du 4 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.BALOU PEMBA Bernadette (Non publié au JO)

Arrêté n°3231 du 4 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.OMBALE Suzanne (Non publié au JO)

Arrêté n°3232 du 4 mai 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mme.ELENGA Julienne (Non publié au JO)

Arrêté n°3233 du 4 mai 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MANGOUANDZA Albert, instituteur des cadres de la catégorie B hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3234 du 4 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.ONDZOUBA Nicolas (Non publié au JO)

Arrêté n°3235 du 4 mai 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mme.MANDA-LOUNDHET née MABIALA Madeleine (Non publié au JO)

Arrêté n°3236 du 4 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.DIEMBI Sylvain (Non publié au JO)

Arrêté n°3237 du 4 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.TSONO ELENGA Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°3238 du 4 mai 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.GAKOSSO Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°3239 du 4 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.MIANZOUKOUTA Angélique (Non publié au JO)

Arrêté n°3240 du 4 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.NANITELAMIO Monique (Non publié au JO)

Arrêté n°3241 du 4 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.BOUZITOU Abdon Pamphile (Non publié au JO)

Arrêté n°3243 du 4 mai 2010 portant affectation de Melle.NGONDZI INGOBA Georgette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administraion générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3244 du 4 mai 2010 portant affectation de M.NGOTENE Antoine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administraion générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3245 du 4 mai 2010 portant reclassement et nomination de M.OKIA Roland, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administraion générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3154 du 3 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr DZOMBA François Fortuné, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3155 du 3 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.IKIENE Paul, journaliste niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3156 du 3 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.EWELEKA Casimir, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers-SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3157 du 3 mai 2010 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté de l'année 2008 de M.ITOUA Calixte Jean Jacques, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3158 du 3 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et versement de M.NGOMA Jean Jacques, conducteur d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) décédé (Non publié au JO)