Textes de droit congolais

Arrêté n°3341 du 6 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGOULOU TSENGUE, inspecteur adjoint des cadres de lacatégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3342 du 6 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.PEA née BAKA Geneviève, inspectrice adjointe des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3343 du 6 mai 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de M.AYINAYO-BAYILO, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3344 du 6 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MPASSI Adolphe, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3345 du 6 mai 2010 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.MABIALA Edouard, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3346 du 6 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.TATY Jeanne Blandine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (Impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3347 du 6 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NGOMA Pierre, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3348 du 6 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.TSANIELE Patrice, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique ) (Non publié au JO)

Arrêté n°3349 du 6 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.OKOLA Antoinette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration ) (Non publié au JO)

Arrêté n°3350 du 6 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KABA ANDO Léon, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3351 du 6 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.MAKOSSO Alice, comptable principale du trésor des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3352 du 6 mai 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de Melle.MBOUMBA MOUSSAHOU Joséphine attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3353 du 6 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.OKOSSO Sylvain Fiacre, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -saf- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3354 du 6 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BIAKORO Fidèle, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3356 du 6 mai 2010 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de M.MABANZA Gustave au profit de M.BABOUANA Jacob (Non publié au JO)

Arrêté n°3357 du 6 mai 2010 portant ouverture d'une caisse de Menues Dépenses d'un montant de trois millions (3.000.000) de francs CFA au profit du Cabinet au Ministère des affaires sociales, de l'action humanitaire et de la solidarité (Non publié au JO)

Arrêté n°3253 du 5 mai 2010 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.MIANKOUTAKANA Nada Chidenne Rodice (Non publié au JO)

Arrêté n°3254 du 5 mai 2010 portant intégration et nomination de Melle.MONZONGO Darel Moïsette, prestataire de l'enseignement technique et professionnel, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3257 du 5 mai 2010 portant intégration par assimilation et nomination de Melle.BIDILOU Paule Chancelle, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3259 du 5 mai 2010 portant engagement de Melle.NGOULOU Mireille Irmine Dorothée, en qualité de professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique contractuel (Non publié au JO)