Textes de droit congolais

Arrêté n°3438 du 10 mai 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MAYOLA Valérie Laurence, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3439 du 10 mai 2010 portant révision de la situation administrative de M.GAKOSSO-ITOUA professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3440 du 10 mai 2010 portant révision de la situation administrative de M.MBAYA Eymard Blanchard, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3441 du 10 mai 2010 portant versement et avancement de M.KABOU Dominique, agent technique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3442 du 10 mai 2010 portant avancement de M.NTSANGA Maurice, chef ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3443 du 10 mai 2010 portant avancement et versement de Melle.MPOMBO Joséphine, motrice sociale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3444 du 10 mai 2010 portant avancement de Mme.NKOUKA née NSOUELA Celine, infirmière diplômée d'Etat contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3445 du 10 mai 2010 portant avancement et versement de Mme.ILOUD née MOUTSINGA Jacqueline,agent technique de santé contractuelle retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°3446 du 10 mai 2010 portant avancement de M.MOUKO Rubens comptable principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3447 du 10 mai 2010 portant avancement de M.de M.EBENGUE Robert, agent subalterne des bureaux contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3448 du 10 mai 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de trois millions (3.000.000) de francs CFA au profit de l'Etat-Major de l'Armée de l'air au Ministère à la présidence chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°3449 du 10 mai 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de un million trois cent quatorze mille deux cent trente quatre (1.314.234) francs CFA au profit du 401e bataillon d'infanterie de l'Armée de terre au Ministère à la présidence chargé de l (Non publié au JO)

Arrêté n°3450 du 10 mai 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de un million sept cent deux millecent vingt cinq (1.702.125) francs CFA au profit de l'Etat-Major de l'Armée de terre Ministère à la présidence chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°3451 du 10 mai 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de trois millions (3.000.000) de francs CFA au profit de l'Etat-Major de l'Armée de terre Ministère à la présidence chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°3452 du 10 mai 2010 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de M.MALONGA Dominique au profit de M.LOCKO MBEMBA (Non publié au JO)

Arrêté n°337 du 7 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.MASSOLOKELE Dieudonnél, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3358 du 7 mai 2010 portant concession de pension sur Caisse de retraite des Fonctionnaires, à la veuve MOUYAMBALA née MALOUNGA Béatrice (Non publié au JO)

Arrêté n°3359 du 7 mai 2010 portant concession de pension sur Caisse de retraite des Fonctionnaires, à M.MOKA Corneille Edouard (Non publié au JO)

Arrêté n°3360 du 7 mai 2010 portant concession de pension sur Caisse de retraite des Fonctionnaires, à Mme.BONDZA née KINIONGONO Mariette (Non publié au JO)

Arrêté n°3361 du 7 mai 2010 portant concession de pension sur Caisse de retraite des Fonctionnaires, à M.MBANDZA Philippe (Non publié au JO)