Textes de droit congolais

Arrêté n°3078 du 29 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr MANSENDZA Hugues, adjoint technique d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3079 du 29 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de Mlle GAPOULA Charlotte, adjudant des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3080 du 29 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr BOUOAYI-BIPALET Fidèle, adjudant des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3081 du 29 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme DIMI née DIMI Pauline Clarisse, contrôleur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3082 du 29 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr TSOUMOU Grégoire, brigadier chef des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3083 du 29 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers- SAF (administratifs générale), en tête : Mlle NZAMY-BAKO Floria Blanche (Non publié au JO)

Arrêté n°3084 du 29 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de certains sages femmes principales des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) en tête : AKOLI BOMBOKO née MOUNDZELE Marie Anne (Non publié au JO)

Arrêté n°3085 du 29 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle ANDZOUANA GAYAN Alida, technicienne auxiliaire de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3086 du 29 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003 et versement de Mme PEPE ESTAMO née IKOMBO Charlotte, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) admise (Non publié au JO)

Arrêté n°3087 du 29 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle IKOUEVE Marie secrétaire principale d'administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3088 du 29 avril 2010 portant affectation de Mr ESSENTA Télesphore, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3089 du 29 avril 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Mr : NDONGO STASANA Sylvain (Non publié au JO)

Arrêté n°3090 du 29 avril 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle MIHAMBANOU MOUTINOU Léa Rosine (Non publié au JO)

Arrêté n°3091 du 29 avril 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle AKANOKABIA Eugénie Blanche (Non publié au JO)

Arrêté n°3092 du 29 avril 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle MAGANGA Léontine (Non publié au JO)

Arrêté n°3093 du 29 avril 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle MALANDI Danielie Marie Solange (Non publié au JO)

Arrêté n°3094 du 29 avril 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle NDZOUSSI Anne Marie Saurelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3095 du 29 avril 2010 portant nomination des membres du comité de pilotage du projet de développement agricole et de réhabilitation des pistes rurales (Non publié au JO)

Arrêté n°3096 du 29 avril 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de deux millions six cent trois mille deux cent cinquante (2.603.250) francs CFA au profit du groupement para commando de l'Armée de terre au Ministère à la Présidence chargé de la Défense Na (Non publié au JO)

Arrêté n°3026 du 28 avril 2010 portant intégration et nomination de Mr MAON MOIMOUIN dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)