Textes de droit congolais

Arrêté n°4157 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr GOBILA Roisette, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4158 du 4 juin 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mr BOUKA-BOUKA, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4159 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle MATOUBA Geneviève, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4160 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle KOUKA Martine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4161 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr MAYOUMA Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4162 du 4 juin 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002 et 2004 de Mr MAYAMBA Jackson secrétaire de l'éducation nationale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs de l'enseignement, décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°4163 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr SOGNI Félix, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4164 du 4 juin 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr ATIPO IBARA Blaise Irénée (Non publié au JO)

Arrêté n°4165 du 4 juin 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de Mlle MPOMBO Joséphine, monitrice sociale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°4166 du 4 juin 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr SAMBA Jseph (Non publié au JO)

Arrêté n°4167 du 4 juin 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr NKOUKA Romuald (Non publié au JO)

Arrêté n°4168 du 4 juin 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle KONDZIFO Augustine (Non publié au JO)

Arrêté n°4169 du 4 juin 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans réguliers de la fonction publique en tête : Mlle MBONGO Paul Nafy (Non publié au JO)

Arrêté n°4170 du 4 juin 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Mr : ESSAKI Jean Baptiste (Non publié au JO)

Arrêté n°4171 du 4 juin 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr OKEME Del Aubin Steve (Non publié au JO)

Arrêté n°4172 du 4 juin 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr DHEDET Jean Symphorien Omer (Non publié au JO)

Arrêté n°4173 du 4 juin 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr BAYONNE BOTOKA Guy Patrick (Non publié au JO)

Arrêté n°4174 du 4 juin 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle NDOUNDOU Estelle Sidonie (Non publié au JO)

Arrêté n°4175 du 4 juin 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mlle LOUHOHO Augustine secrétaire d'administration contractelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°4176 du 4 juin 2010 portant nomination et affectation de Mr FILANKEMBO Marcel, en qualité d'attaché administratifs à l'ambassade de la république du Congo à Bangui (RCA) (Non publié au JO)