Textes de droit congolais

Arrêté n°4559 du 21 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Mme NGAMPOLO née MPALAMO Thérèse, contrôleur principal des contributions directes et indirectes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs (Non publié au JO)

Arrêté n°4560 du 21 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme MAPEME née MALALA Françoise Fanny, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°4561 du 21 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1983,1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003 et 2005 de Mr MASSAMBA Jean Claude, brigadier chef des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(douanes (Non publié au JO)

Arrêté n°4562 du 21 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr ONDONGO Gabriel, administrateur chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4563 du 21 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MOUISSI David, administrateur chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4564 du 21 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Mr NGOUALA Pierre Claver, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4565 du 21 juin 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mlle NKRIMOUMPOH Thérèse, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4566 du 21 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mlle NDINGHA Balbine Marie France, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4567 du 21 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mlle BIKINDOU Caroline Nadine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4568 du 21 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGOMA Aubert, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°4569 du 21 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr GAMPIKA Marie Antoine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2, des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4570 du 21 juin 2010 portant promotion à deux au titre de l'année 2008 de Mlle OYO Stévie Hermane, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2, des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4571 du 21 juin 2010 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr NTSIKA Pierre, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services (Non publié au JO)

Arrêté n°4572 du 21 juin 2010 portant affectation de Mr GAOBEA MONTALI Urbain, secrétaire principal d'administration contractuel de la catégorie II, échelle 1 (Non publié au JO)

Arrêté n°4573 du 21 juin 2010 portant affectation de Mr MBOSSI Henri Fidèle, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°4574 du 21 juin 2010 portant affectation de Mr NTSOUMOU MAMPARI Nicodème, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4575 du 21 juin 2010 portant affectation de Mr OKMBA Davin Manuel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4576 du 21 juin 2010 portant affectation de Mr DZATA Paul, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4490 du 18 juin 2010 portant intégration et nomination de Mr MOUANGUISSA Rodel César dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4491 du 18 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MESSA OBIE Alberti, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)