Textes de droit congolais

Arrêté n°5306 du 12 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.GAMBOU Pascal, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5307 du 12 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Melle.YAOUE Françoise Marie Rose, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5308 du 12 juillet 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.WADIABANTOU Thérèse, secrétaire des d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF -(administrati ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5309 du 12 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NGANGA née NZIMBOU Joséphine,assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5310 du 12 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MAKANGOU Joséphine, monitrice sociale (option : puériculture) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5311 du 12 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.MASSENGO-NGOMA Joachim, commis principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5312 du 12 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.SAFOULA Pierre, ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5313 du 12 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.TSAMOUNA Michel, ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5314 du 12 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGARGA Eugène, ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5315 du 12 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.MONKA Norbert, ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5316 du 12 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAMOUNA Jean Eudes Prosper, dactylographe contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5317 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de monsieur, OYOBE-BONGO Guy Bernadin, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5318 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de monsieurNGOYE LESSITA, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5319 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OUAMBA Dominique, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5320 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OSSIBI Julien, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5321 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.SANGOU Bernard, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5323 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.AHONGA Gatien,conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5324 du 12 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2006 de M.MILANDOU MATOKO BOUSSOU Théophile, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5325 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MPASSI Daniel, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5326 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MOMBONDE Pacôme, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)