Textes de droit congolais

Arrêté n°5820 du 28 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.LEFOUNDOU Clotilde, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5821 du 28 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de certains secrétaires principaux d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale), en tête : Mme.MBOMA née MALEKA Laure Edith (Non publié au JO)

Arrêté n°5822 du 28 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NKABA Nestor, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5823 du 28 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.NSOKO Alphonsine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°5824 du 28 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.WAMBA Jacques, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5825 du 28 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.DIDEME Appliant, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5826 du 28 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OKOUMA André Georges, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5827 du 28 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MABOUNDA Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5828 du 28 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NGOMA NGOYI Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5829 du 28 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MASSAMBA Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5830 du 28 juillet 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.KIDILA Marianne, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5831 du 28 juillet 2010 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de grès à Kombé (Non publié au JO)

Arrêté n°5832 du 28 juillet 2010 Autorisant l'exploitation d'un Hôtel à M.YOUNES AHMAD Ali (Non publié au JO)

Arrêté n°5833 du 28 juillet 2010 portant autorisation d'exploitation d'un Hôtel à M.YOUSSEF HASSAN (Non publié au JO)

Arrêté n°5793 du 27 juillet 2010 autorisant à titre exceptionnel l'achat et l'introduction de deux armes de chasse à M.MANOUANA Simon (Non publié au JO)

Arrêté n°5794 du 27 juillet 2010 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.BAKODILA, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5795 du 27 juillet 2010 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de Mme.Aminata MABONGOHOT MOUTABA au profit de Mme.Hélène NGOUESSENGUE (Non publié au JO)

Arrêté n°5796 du 27 juillet 2010 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.NGAPENE, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5797 du 27 juillet 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KANGA Auguste, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5798 du 27 juillet 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°6887 du 27 août 2009 portant intégration et nomination des auxiliaires des douanes en ce qui concerne Melle.NKASSA WANDO Cendrillon Fidèle (Non publié au JO)