Textes de droit congolais
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Arrêté n°6115 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Mr OUTOU-MISSOUTOU, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6116 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr MILANDOU Jean Blaise, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6117 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr SAMBA Moïse Albert, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6118 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : Mlle NZALANKAZI Léa Christelle (Non publié au JO)
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Arrêté n°6119 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr OYINA Damase, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6120 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr IBOMBA Romuald Pascal, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6121 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Mr SEOSSOLO Ange, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6122 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Mr MABIKA Jean Gilbert, ingénéieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6123 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr BIASSOUMBA Saturnin, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services technique (techniques industrielles) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6124 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr BOUHELO Appolinaire, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6125 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr KARANDA Cyriaque Adam, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6126 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr OTIA Bernard, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services tecnhiques (travaux publics) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6127 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mme SINDILA née CARDORELLE Evelyne, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (teavaux publics) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6128 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr ELENGA Thomas Marie Joseph, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6129 du 19 août 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 de Mr MAZANDOU KISSITA Luc, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (travaux publics) décédé (Non publié au JO)
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Arrêté n°6130 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mme NGANGA née MBEDI Ange Bernadette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6131 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle LICKAYE MASSANE PEYA Phine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6132 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Mr BAKALAFOUA Maurice, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6133 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle AWOURODA Ida Prisca Nadège, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6134 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MOKOMBA Aimé Claude, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)