Textes de droit congolais

Arrêté n°6259 du 25 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr ELENGUE-OKONGO Marc, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6260 du 25 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr ALOMBI Classase, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6261 du 25 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr DIANZINGA Fidèle, chargé de recherche des cadres de la catégorie A, hiérarchie I du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Arrêté n°6264 du 25 août 2010 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de Mr MOUAMBIKO Bossy Arold Rollys, étudiant congolais boursier en Algèrie (Non publié au JO)

Arrêté n°6265 du 25 août 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de un million trois cent trois mille sept cent cinquante (1.303.750) francs CFA au profit du cabinet du Ministère de la Communication et des relations avec le Parlement (Non publié au JO)

Arrêté n°6266 du 25 août 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de trois millions (3.000.000) francs CFA au profit de la direction du parc national du matériel automobile de la Présidence de la république (Non publié au JO)

Arrêté n°6216 du 24 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle BADZOUKOULA Pulchérie Honorine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6217 du 24 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle TONGO Germaine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6218 du 24 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997 et 1999 de Mr ANVOYA Jean, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6219 du 24 août 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mr NTSIKA Nerée, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6220 du 24 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de Mr KIHOULOU Pierre, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale (Non publié au JO)

Arrêté n°6222 du 24 août 2010 portant promotion à deux au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr ALOUNA Mathias, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°6223 du 24 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr BALOSSA-MALONGA Adonnaï Dieudonné (Non publié au JO)

Arrêté n°6224 du 24 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et bonification d'un échelon de Mr MAZAMA Ludovic Marie José, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6225 du 24 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Mr LOUTANGOU Albert, professeur de collège d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°6226 du 24 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Mr PANGHOUD Jean Victor, professeur de collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6227 du 24 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr MIAMPIKA David, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6228 du 24 août 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme Augné EYEMA née AKOUNDA Nicole, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6229 du 24 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur d'aptitude de Mr SAMBALA TSMBA Grégoire, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6230 du 24 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur d'aptitude de Mr SAMBALA Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)