Textes de droit congolais

Arrêté n°6364 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MABALI MADZOU Jethème (Non publié au JO)

Arrêté n°6365 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MASSAMBA LOUTAYA Yvette (Non publié au JO)

Arrêté n°6366 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MANKENE Denise Julie (Non publié au JO)

Arrêté n°6367 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOUELE Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°6368 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BANTABA Léa Clarisse (Non publié au JO)

Arrêté n°6369 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.IBATA Marien Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°6370 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.AKIELE Eudoxie Christiane (Non publié au JO)

Arrêté n°6371 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.GAMBA MOUAYA Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°6372 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MBANI Cyr Anicet (Non publié au JO)

Arrêté n°6373 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NDOKI Sylvestre (Non publié au JO)

Arrêté n°6374 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.AYACKI Valentin (Non publié au JO)

Arrêté n°6375 du 1 septembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°9574 du 13 novembre 2006, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Melle.OYOUA Victorine (Non publié au JO)

Arrêté n°6376 du 1 septembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°9396 du 25 novembre 1981, portant intégration, nomination et titularisation à titre exceptionnel de certains Ex-étudiants (instituteurs contractuels) versés à la production en 1974 par decret 74/410 du 8 novembre 1974 dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie II... (Non publié au JO)

Arrêté n°6377 du 1 septembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°5839 du 6 août 2009, portant intégration, titularisation et nomination de certains contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en ce qui concerne M.INDIENI Raphaël (Non publié au JO)

Arrêté n°6378 du 1 septembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°4509 du 20 janvier 2006, portant intégration, titularisation et nomination de certains contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en ce qui concerne Melle.MANGABILI Yolande, agent spécial contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°6379 du 1 septembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°10374 du 30 décembre 2008, portant intégration, titularisation et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en ce qui concerne Mme.NGANKIMA née AMPILA-MBOUI Claire (Non publié au JO)

Arrêté n°6380 du 1 septembre 2010 portant reclassement et nomination de M.MASSOUKOU Gaspard, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6381 du 1 septembre 2010 portant reclassement et nomination de M.NGANTSIO Alphonse, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6382 du 1 septembre 2010 portant reclassement et nomination de M.MOUKALA NGONO François Désiré, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6383 du 1 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MANKOU Jean Félix, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (trésor) (Non publié au JO)