Textes de droit congolais

Arrêté n°6760 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.LENGOUA François, ingénieur des travaux de l'information des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°6761 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MILANDOU Emmanuel, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°6762 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) - en tête : M.BIZA Médard Jean de Dieu (Non publié au JO)

Arrêté n°6763 du 17 septembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2008 de Melle.LOUHOHO Martine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6764 du 17 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.LEKIBI Léon (Non publié au JO)

Arrêté n°6765 du 17 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.ETSOULOU Philippe (Non publié au JO)

Arrêté n°6766 du 17 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.NZOUNGOU Omer (Non publié au JO)

Arrêté n°6767 du 17 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MBALOULA Prosper (Non publié au JO)

Arrêté n°6768 du 17 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MISSENGUE Gilbert (Non publié au JO)

Arrêté n°6769 du 17 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.ODDET Léon Jean Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°6770 du 17 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MABELE Basile (Non publié au JO)

Arrêté n°6771 du 17 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MAYINGUIDI Aimé Jean Baptiste Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°6772 du 17 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.OLLAKOUARA Auguste (Non publié au JO)

Arrêté n°6773 du 17 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.MAPOUATA née BIKINDOU Bibiane (Non publié au JO)

Arrêté n°6774 du 17 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.M'BANI- ONKA Ernest, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6775 du 17 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGAMBE NGOLO Nicolas, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6776 du 17 septembre 2010 portant reconstitution de la situation administrative de M.DONGOU Armel Silvère, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°6777 du 17 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.BANDA née KOUNKOU Renée Clotilde, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6778 du 17 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KIFOUETI Hortense Victoire, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6779 du 17 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ESSALOBI Alphonse, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)