Textes de droit congolais

Arrêté n°6843 du 20 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NIABANA Rollins, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6844 du 20 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOLO Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6845 du 20 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BONDO Marie Louise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6846 du 20 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KITSOUKOU Célestine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6847 du 20 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BASSOUINGUISSA Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B , hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6848 du 20 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MALONGA Natacha Flore Claverine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II , échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6746 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NKOUNKOU Guimel Auguste, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6747 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.EKA Henri Vital, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6748 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MATSOUMBOU Benjamin, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6749 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.EBOUA Dominique, conseiller des affaires des étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6750 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MASSALA Gabriel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6751 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.TSIEHELA Blaise, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6752 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.LASSYZ Martial, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6753 du 17 septembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003 et 2005 de M.KAYA Pierre, greffier principal des cadres de la catégorie B hiérarchie I du service judiciaire, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°6754 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.YOMBI Barhelemy, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6755 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.NGOKANA née NGALA Elise, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6756 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.NGANGOUEDI René, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6757 du 17 septembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2003 et 2007 de M.TSATY NZAMBI Jean, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A hiérarchie II, des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6758 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 de certains agents techniques de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique), en tête : Melle.NIANGUI Léonie (Non publié au JO)

Arrêté n°6759 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.SITA-DAWY née NKALA Francine Sylvie, journaliste niveau III, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)