Textes de droit congolais

Arrêté n°6821 du 20 septembre 2010 Autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.NKOUA Eloi Sévérin, étudiant congolais boursier en Algérie (Non publié au JO)

Arrêté n°6822 du 20 septembre 2010 Autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.AHOUE LIBOLIMIA Bershale Demok, étudiant congolais boursier au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°6823 du 20 septembre 2010 Autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.IBARA Cyr Romaric, étudiant congolais boursier au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°6824 du 20 septembre 2010 Autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de Melle.OKOBO OYA Jeannine Généviève, étudiante congolaise boursière au Cameroun (Non publié au JO)

Arrêté n°6825 du 20 septembre 2010 Autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.NGANTSO Gabin Dimi, étudiant congolais boursier au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°6826 du 20 septembre 2010 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de Melle.MAMOSSO Angélique, dans les cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6828 du 20 septembre 2010 portant engagement de Melle.LEWERO Olivares Gina, en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°6829 du 20 septembre 2010 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête : Melle.ENGAMBET Séraphine (Non publié au JO)

Arrêté n°6830 du 20 septembre 2010 portant engagement de Melle.OLOZARA NKOUA Armeline en qualité de contrôleur principal du travail contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°6832 du 20 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MAMBOU Eugène (Non publié au JO)

Arrêté n°6833 du 20 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.LOULENDAUD Emery Jean de Dieu (Non publié au JO)

Arrêté n°6834 du 20 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MOUFOUMA VENGAMANOU Blanche (Non publié au JO)

Arrêté n°6835 du 20 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.OUABELOSSO Jean Gustave (Non publié au JO)

Arrêté n°6836 du 20 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MOUTOU ADHAU Audrey (Non publié au JO)

Arrêté n°6837 du 20 septembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.LEBION Berthe, technicienne auxiliaire de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6838 du 20 septembre 2010 portant révision de la situation administrative de Mme.NKAKOU née ITSA Félicienne Rachel, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°6839 du 20 septembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.HEMAM-SAMY Lucile Pulcherie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6840 du 20 septembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.MABIALA Jean Flavien, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6841 du 20 septembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.NKOUKOU Ernest, ouvrier qualifié des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°6842 du 20 septembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.OKOULA Léon Florent, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)