Textes de droit congolais

Arrêté n°7497 du 6 octobre 2010 portant reclassement et nomination de M.ALOUKI Franck Donald, secrétaire d'aministration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7498 du 6 octobre 2010 portant reclassement et nomination de Melle.ZONIABA YAPONGO Dirlinty Vanessa, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7499 du 6 octobre 2010 portant reclassement et nomination de M.KOUA BITA Barthèle, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°7500 du 6 octobre 2010 déclarant d'utilité publique, l'acquisition foncière et les travaux (Non publié au JO)

Arrêté n°7383 du 5 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle MOUNDELE Albertine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7384 du 5 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr ONTSIRA André, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7385 du 5 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle ELENGA NGUENGHA Christelle Marlaine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7386 du 5 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr IBINGA Jean Claude, maïtre d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°7387 du 5 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr DIATSONAMA Jean Michel, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°7388 du 5 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,2000,2004,2006 et 2008 de Mr BANKANA Aaron, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°7389 du 5 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Mr OLESSA Gilbert, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°7390 du 5 octobre 2010 portant promotion à deux ans titre de l'année 2009 de Mr NGANTSELE-MIET Sébastien, ingénieur des travaux de l'information des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°7391 du 5 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr OBOUNGA Daniel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7392 du 5 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MBEMBA Celze Hulson Presley, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7393 du 5 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle SAD-GONKOUA Christelle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7394 du 5 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr BITSINDOU BANTSIMBA Jacques, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7395 du 5 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr MASSAMBA Bernard, ingénieur enchef des cadre de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°7396 du 5 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique), en tête : Mr TOMADIATOUNGA Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°7397 du 5 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MAYIMA Nicolas, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°7398 du 5 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Mr TSONABEKA Alphonse, adjoint technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)