Textes de droit congolais

Arrêté n°7587 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de certains pofesseurs certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MABIALA Frédéric Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°7588 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.MIALEBAMA Ignace, pofesseur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7589 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de M.ENATA Sanglant pofesseur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7590 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004 et 2006 de M.SITA Alexandre pofesseur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7591 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.NGOUONO Philippe pofesseur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7592 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.BANAGANZALA Jacques, sous intendant des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7593 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OYA Basile, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7594 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.TOYO Marc, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7595 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGAMBALI Pierre Sosthème Nicodème, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7596 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.TSEKE-MOUKILA Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7597 du 8 octobre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.KOUVOUAMA Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7598 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.ONDZIE Raphaël, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7599 du 8 octobre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MATITO Antoine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7600 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.BATANGOUNA Adolphine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7601 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.BABELLA Jean De Dieu Christophe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7602 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Melle.INGOBA Marie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7603 du 8 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOUYEMBE Félicité Irène, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie Ides services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7604 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ILANDE-OKAGNA Jean Marc, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7605 du 8 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NYANGA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7606 du 8 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KOUYENGOLA Josephine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)