Textes de droit congolais

Arrêté n°7798 du 12 octobre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003 et 2005 de Melle.DZIERI Rosalie Etienne, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°7799 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux au titre de l'année 1984 de M.KOUNKOU David, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 du personnel diplomation et consulaire (décédé) (Non publié au JO)

Arrêté n°7800 du 12 octobre 2010 portant à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.GOUENDE Yolande Clémentaine, chancelier des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du perseonnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°7801 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NIABIA Bruno, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7803 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.SAMBALA Paul, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7804 du 12 octobre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.TSONO OKO Lobagne, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7805 du 12 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NTSOUMOU née OMFOURA Augustine, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7806 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre au titre des années 2005 et 2007 de Melle.NGASSOUE Pauline, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7807 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Mme.CALLET née NIANGUI MAMPASSI Albertine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7808 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de certains agents techniques principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.SIEMO Charles Dénis (Non publié au JO)

Arrêté n°7809 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003 et bonification d'un échelon de M.BOUKOULOU Maurice, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7811 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.KITEMO Jonas, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°7812 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielle) en tête : M.NGOT-KONGOLO Joseph Christian (Non publié au JO)

Arrêté n°7813 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.NGOUBOU Lambert, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°7815 du 12 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.GAKOSSO Emmanuel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7816 du 12 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.DINONGO Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégoire I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7820 du 12 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NKAYA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7822 du 12 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KOMBO Brutho Magloire, instituteur des cadres de la catégorie B, hérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7825 du 12 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.IKAMA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7826 du 12 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.OSSEBE Marie Judith, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)